NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3575042
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
19/09/2026
Présentation de la marque KRAFT WERKZEUGE
Déposée le 19 septembre 2006 par la société étrangère NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « KRAFT WERKZEUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-25 du 20 juin 2008.
Le déposant est la société étrangère NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG domicilié(e) 4 Heisterstr. - 90441 - NUREMBERG - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque KRAFT WERKZEUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG & CO. KG, Société de droit allemand - 4 Heisterstr. - 90441 - NUREMBERG - Allemagne
BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-48
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524625 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 18 août 2016 n°2626052 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-18
Serrurerie ; quincaillerie ; petits articles métalliques ; chaînes métalliques non comprises dans d'autres classes (à l'exclusion des chaînes motrices pour véhicules) ; clous, vis, écrous métalliques ; boîtes à outils, coffres à outils et armoires à outils métalliques vides, étaux-établis et viroles métalliques ; fils à souder et baguettes métalliques pour le brasage ; cordon et baguettes de soudure métalliques. Machines-outils ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; malaxeurs de béton ; machines à enduire et à crépir ; foreuses ; tours ; machines à air comprimé ; pompes à air comprimé ; moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; fraiseuses, raboteuses, appareils et machines à abraser et à polir ; machines à découper et à séparer ; scies (machines) et lames de scies (pièces de machines) ; taraudeuses ; presses à usage industriel ; pompes (machines) ; compresseurs (machines) ; machines à travailler le bois et les métaux ; machines de traitement de tubes ; machines à travailler la pierre ; machines de nettoyage ; machines électriques de soudage ; outils à main actionnés mécaniquement, outils électriques, pneumatiques et hydrauliques ; outils agricoles autres qu'outils manuels ; machines agricoles, machines de jardinage, machines à hacher, tondeuses à gazon (machines) ; machines à couper et à fendre le bois ; palans (mécaniques), treuils, vérins pour véhicules (machines), cabines et appareils élévateurs, monte-charges ; machines de cuisine électriques ; machines à laver la vaisselle ; lave-linge, repasseuses ; appareils à souder et fers à souder (au gaz) ; appareils à souder (au gaz). Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de jardin (à main) ; couteaux ; instruments agricoles (à main). Appareils et instruments de pesage, de mesurage et de contrôle ; outils de mesurage et d'essai ; appareils et fers à souder électriques ; appareils de soudure électrique ; électrodes pour la soudure. Appareils et installations d'éclairage, lampes électriques ; lampes à souder, lampes de poche, lampes électriques à poignée.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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