Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INES
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3270727
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2024
INES de Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG

Présentation de la marque INES

Déposée le 30 janvier 2004 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) Heisterstrasse 4 - 90441 - NURNBERG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque INES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INES est expirée depuis le 30 janvier 2024.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , MY SMILE , NORMA , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , Belle du Vallon


Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droit allemand - Heisterstrasse 4 - 90441 - NURNBERG - Allemagne


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2013 n°2545597 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Substances diététiques à usage médical et/ou pour des enfants et des personnes malades (y compris des aliments diététiques) ; aliments diététiques à usage médical et aliments allégés à usage médical, en particulier pâtisseries diététiques, confiseries diététiques, conserves et gelées de fruits diététiques, confitures diététiques, chocolats, confiseries et bonbons, édulcorants pour aliments diététiques ; compléments nutritionnels à usage médical, à savoir préparations pour la complémentation du besoin quotidien en substances nutritives essentielles, en particulier vitamines, préparations de vitamines, sels minéraux, oligoéléments, acides gras et levure de bière, fibres alimentaires, également en forme de comprimés, émulsions, capsules, dragées, poudres, granulats, tablettes, barres et fibres ; médicaments, produits pharmaceutiques ainsi que produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants. Viande, charcuterie, poisson (y compris crustacés, coquillages et mollusques préparés), volaille et gibier ; viandes, charcuteries, volailles, gibiers et poissons ; extraits de viande ; fruits) légumes, herbes et pommes de terre sous forme conservée, séchée, cuite, surgelée ou préparée, y compris cacahuètes, noix, amandes et noix de cajou, également à grignoter ; produits à base de pommes de terre, à savoir farine de pommes de terre, pommes frites, croquettes de pommes de terre, galettes de pommes de terre, boulettes de pommes de terre, pommes de terre sautées ; gelées de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; marmelades et confitures ; oeufs ; lait, en particulier petit-lait, lait suri, lait épais, conserves de lait et lait condensé ; beurre, beurre fondu, fromages, en particulier fromage blanc, conserves de fromages, kéfir, crème fraîche, yaourt (également avec adjonction de fruits), lait en poudre à usage alimentaire ; desserts à base de lait, de yaourt, de fromage blanc, de gélatine, d'amidon et/ou de crème fraîche ; boissons lactées et mélanges à base de lait sans alcool, également avec adjonction de cacao, de chocolat ou de café ; huiles et graisses comestibles, y compris margarine et saindoux ; pâtes à tartiner à base de graisses et de mélanges de graisses ; huiles pour cuire, graisses pour cuire, huiles et graisses de cuisson ; conserves de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; salades et aliments surgelés, plats mélangés, semi préparés (également produits à fourrer) et plats préparés, également conservés, à base de viandes, de charcuteries, de poissons, de volailles, de gibiers, de fruits et de légumes préparés, de légumineuses, de fromages, d'oeufs, de pommes de terre, de pâtes, de riz, de maïs, farineux et/ou produits de pommes de terre (y compris farine de pommes de terre), également avec adjonction d'épices et de sauces (y compris sauces à salades) et/ou avec du pain ou des petits pains (par exemple hamburgers et sandwiches) ; pâtés, à savoir pâtés de viandes, pâtés principalement fourrés de viandes, de poissons, de fruits et de légumes et moules à pâtés vides ; mélanges de pickles ; extraits de bouillons de viande, bouillons de viande en cubes et autres préparations à base de bouillons de viande, en particulier bouillons de viande en grains, bouillons de légumes en cubes ; potages préparés, potages concentrés et épices pour potages sous forme liquide, épaissie et lyophilisée, préparations à base de bouillons en pâte, extraits de légumes servant d'additifs pour plats et pour viandes. Café, thé, cacao, sucre (y compris sucre vanille et sucre vanilliné et dextrose à usage alimentaire), riz, tapioca, sagou, succédanés du café, extraits de café et de thé, cacao en poudre ; mélanges à base de café, de thé, de cacao et de chocolat sans alcool, y compris sous forme instantanée ; puddings, poudre pour faire du pudding et desserts à base de pudding ; farines et préparations faites de céréales (à l'exception des aliments pour animaux) ; maïs soufflé, pétales de maïs à usage alimentaire ; céréales préparées pour l'alimentation humaine, en particulier flocons d'avoine et autres flocons de céréales, en particulier pour le petit déjeuner, également en mélanges avec des fruits séchés (y compris les noix), du sucre et/ou du miel ; farine de pommes de terre, semoule ; pâtes, plats préparés à base de pâtes et conserves de pâtes ; pain, biscuits, gâteaux et autres pâtisseries ; produits pour l'apéritif sucrés et/ou épicés à base de céréales, de cacao, de gâteaux secs, de chocolat, de sucre, de miel, de fruits séchés, de noix, de produits de pommes de terre (y compris farine de pommes de terre), de cacahuètes, d'amandes, de noix de cajou et/ou de gâteaux ; articles de biscuiterie et de biscotterie (également avec intérieurs sucrés et épicés), en particulier pain suédois, petits gâteaux et biscuits ; pizzas, également conservées ; chocolat ; confiserie, en particulier chocolats et pralines, également fourrés de fruits, de café, de boissons sans alcool, de vin et/ou de spiritueux, ainsi que de lait ou de produits laitiers, en particulier yaourt ; glaces comestibles et poudre pour glaces comestibles ; confiseries, en particulier bonbons et gommes à mâcher à usage non médical ; massepain ; miel, crème à base de sucre inverti, sirop de fruits, sirop de mélasse ; masses de cacao à tartiner, pâtes à tartiner à base de sucre, de cacao, de nougat, de lait et/ou de graisses ; levure, poudre pour faire lever, essences pour pâtisserie (à l'exception des huiles essentielles) ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (y compris sauces à salades), poudre pour faire des sauces et extraits de sauces (y compris ceux de sauces à salades), sauces à salades ; mayonnaise ; ketchup, épices et mélanges d'épices ; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.