Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
99815645
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2029
Présentation de la marque ETRE BIO
Déposée le 30 septembre 1999 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ETRE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) 4 Heisterstrasse - 90441 - NURNBERG - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque ETRE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand - 4 Heisterstrasse - 90441 - NURNBERG - Allemagne
BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415421 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 14 août 2019 n°2723383 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-14
OEufs, produits laitiers, confitures. Viande, charcuterie. Issus de l'agriculture biologique. Biscuits, miel, pâtes, riz, confiserie, pain. Issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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