NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG UND CO.KG, société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3484208
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2027
Présentation de la marque ETRE BIO
Déposée le 26 février 2007 par la société étrangère NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG UND CO.KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETRE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-14 du 6 avril 2007.
Le déposant est la société étrangère NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG UND CO.KG domicilié(e) 4 Heisterstr. - 90441 - NURNBERG - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque ETRE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB STIFTUNG UND CO.KG, société de droit allemand - 4 Heisterstr. - 90441 - NURNBERG - Allemagne
BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639412 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-02
Produits diététiques à usage médical destinés aux enfants et malades (y compris aliments diététiques) ; aliments diététiques à usage médical, en particulier pâtisseries diététiques, confiseries diététiques, conserves et gelées de fruits diététiques, confitures de régime, chocolats, pralines, bonbons, sucreries pour diabétiques ; compléments alimentaires à usage médical, à savoir produits pour compléter l'apport quotidien en nutriments essentiels, en particulier vitamines, préparations vitaminées, minéraux, oligo-éléments, acides gras et levure de bière, fibres, épaississants, également sous forme de comprimés, émulsions, capsules, dragées, poudres, granulés, tablettes, barres et coeurs de fibres ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de protéines, de matières grasses, d'acides gras avec adjonction de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, seuls ou combinés ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base d'hydrates de carbone, de fibres alimentaires avec adjonction de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments, seuls ou combinés, aliments pour bébés : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; médicaments, produits pharmaceutiques et préparations hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; papier antimites ; fongicides, herbicides ; sprays désodorisants pour intérieurs ; produits en papier et/ou cellulose (compris dans la classe 5), à savoir bandes hygiéniques, serviettes périodiques, tampons, protège-slips, langes pour incontinents, slips périodiques.
Viande, charcuterie, poisson (y compris crustacés, coquillages et mollusques préparés), volaille et gibier ; viandes, charcuteries, volailles, gibiers et poissons ; extraits de viande ; fruits, légumes, herbes et pommes de terre sous forme conservée, séchée, cuite, surgelée ou préparée, y compris cacahuètes, noix, amandes noix de cajou, également à grignoter ; produits à base de pommes de terre, à savoir pommes de terre rissolées, cuites à l'eau, frites ou précuites, pommes frites, croquettes de pommes de terre, galettes de pommes de terre, boulettes de pommes de terre, pommes de terre sautées ; articles à grignoter sucrés et/ou épicés, principalement composés de fruits séchés, de noix, de produits à base de pommes de terre, de cacahuètes, d'amandes et de noix de cajou ; gelées de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; marmelades et confitures ; oeufs ; lait, en particulier petit-lait, lait sûri, lait caillé, conserves de lait et lait concentré ; produits laitiers, en particulier beurre, huile de beurre, fromages, fromage blanc, conserves de fromages, kéfir, crème fraîche, yaourt (également avec adjonction de fruits), lait en poudre à usage alimentaire ; desserts à base de lait, d'yaourt, de fromage blanc, de gélatine et/ou de crème fraîche ; boissons lactées et boissons lactées mélangées sans alcool, également avec adjonction de cacao, de chocolat ou de café ; huiles et graisses comestibles, y compris margarine et saindoux ; pâtes à tartiner, principalement composées de lait et/ou de graisses, graisse alimentaire et mélanges de graisses ; huiles pour cuire, graisses pour cuire, huiles et graisses de cuisson ; conserves de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi-préparés (également farces) et préparés, également conservés, composés essentiellement de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes préparés, de légumineuses, de fromage, d'oeufs, de pommes de terre, de maïs et/ou de produits à base de pommes de terre ; mélanges de pickles ; extraits de bouillons de viande et autres préparations à base de bouillons de viande, en particulier bouillons de viande en grains ; potages prêts à cuire, concentrés de soupe ; soupes préparées, en particulier cubes de bouillon de viande et de légumes : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre (y compris sucre vanillé, vanilline et glucose à usage alimentaire), riz, tapioca, sagou, succédanés du café, extraits de café et de thé ; poudre de cacao ; mélanges à base de café, de thé, de cacao et de chocolat sans alcool, y compris sous forme instantanée ; poudings, poudre de pouding et desserts à base de pouding composés essentiellement d'amidon ; farines et préparations faites de céréales (à l'exception des aliments pour animaux) ; maïs soufflé, pétales de maïs à usage alimentaire ; céréales préparées pour l'alimentation humaine, en particulier flocons d'avoine et autres flocons de céréales, en particulier pour le petit déjeuner, également en mélanges avec des fruits séchés (y compris les noix), du sucre et/ou du miel ; farine de pommes de terre, semoule ; pâtes, plats préparés à base de pâtes et conserves de pâtes ; salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi-préparés (également farces) et préparés, également conservés, essentiellement à base de pâtes, riz, farine et/ou pommes de terre, également avec adjonction d'épices et de sauces (y compris sauces pour salades) et/ou en combinaison avec du pain ou des petits pains ; pâtés, à savoir pâtés de viandes, pâtés principalement fourrés de viandes, de poissons, de fruits et de légumes et croûtes à pâtés ; pain, biscuits, gâteaux et autres pâtisseries ; produits pour l'apéritif sucrés et/ou épicés essentiellement à base de céréales, de cacao, de gâteaux secs, de chocolat, de sucre, de miel, de farine de pommes de terre et/ou de gâteaux ; articles de biscuiterie et de biscotterie (également avec intérieurs sucrés et épicés), en particulier pain suédois, petits gâteaux et biscuits ; pizzas, également conservées ; chocolat ; confiserie, en particulier chocolats et pralines, également fourrés de fruits, de café, de boissons sans alcool, de vin et/ou de spiritueux, ainsi que de lait ou de produits laitiers, en particulier yaourt ; glaces, également sous forme de tartes glacées et de poudre pour glaces alimentaires ; confiseries, en particulier bonbons et gommes à mâcher à usage non médicale ; massepain ; miel, crème à base de sucre inverti, sirop de fruits, sirop de mélasse ; masses de cacao à tartiner, pâtes à tartiner, principalement à base de sucre, de cacao et/ou de nougat ; levure, poudre pour faire lever, essences pour pâtisserie (à l'exception des huiles essentielles) ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (y compris sauces à salades), poudre pour faire des sauces et extraits de sauces (y compris ceux de sauces à salades), sauces à salades ; mayonnaise ; ketchup, épices et mélanges d'épices ; condiments, en particulier cubes de bouillon de viande et de légumes ainsi qu'épices pour la soupe, préparations à base de bouillons en pâte, extraits de légumes en tant qu'additifs pour plats et viandes ; glace à rafraîchir : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, y compris bulbes, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; litières pour animaux.
Bières ; autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses.
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