Marque renouvelée - Marque en vigueur

Carnet Gourmand
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3557944
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2028
Carnet Gourmand de Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG

Présentation de la marque Carnet Gourmand

Déposée le 22 février 2008 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carnet Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) Heisterstr. 4 - 90441 - NURNBERG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque Carnet Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Carnet Gourmand arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , MY SMILE , NORMA , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , Belle du Vallon


Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, société de droit allemand - Heisterstr. 4 - 90441 - NURNBERG - Allemagne


BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2017 n°2666523 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-12

Viande, charcuterie, poisson (y compris crustacés, coquillages et mollusques préparés), volaille et gibier ; viandes, charcuteries, volailles, gibiers et poissons ; extraits de viande ; fruits, légumes, herbes et pommes de terre sous forme conservée, séchée, cuite, surgelée ou préparée, y compris cacahuètes, noix, amandes, noix de cajou, également à grignoter ; produits à base de pommes de terre, à savoir pommes de terre rissolées, cuites à l'eau, frites ou précuites, pommes frites, croquettes de pommes de terre, galettes de pommes de terre, boulettes de pommes de terre, pommes de terre sautées ; articles à grignoter sucrés et/ou épicés, principalement composés de fruits séchés, de noix, de produits à base de pommes de terre, de cacahuètes, d'amandes et de noix de cajou ; gelées de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; marmelades et confitures ; oeufs ; lait, en particulier petit-lait, lait suri, lait caillé, conserves de lait et lait concentré ; produits laitiers, en particulier beurre, huile de beurre, fromages, fromage blanc, conserves de fromages, kéfir, crème fraîche, yaourt (également avec adjonction de fruits), lait en poudre à usage alimentaire ; desserts à base de lait, de yaourt, de fromage blanc, de gélatine et/ou de crème fraîche ; boissons lactées et boissons lactées mélangées sans alcool, également avec adjonction de cacao, de chocolat ou de café ; huiles et graisses comestibles, y compris margarine et saindoux ; pâtes à tartiner, principalement composées de lait et/ou de graisses, graisse alimentaire et mélanges de graisses ; huiles pour cuire, graisses pour cuire, huiles et graisses de cuisson ; conserves de viandes, de charcuteries, de poissons, de fruits et de légumes ; salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi préparés (également farces) et préparés, également conservés, composés essentiellement de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes préparés, de légumineuses, de fromage, d'oeufs, de pommes de terre, de maïs et/ou de produits à base de pommes de terre ; mélanges de pickles ; extraits de bouillons de viande et autres préparations à base de bouillons de viande, en particulier bouillons de viande en grains ; potages prêts à cuire, concentrés de soupe ; soupes préparées, en particulier cubes de bouillon de viande et de légumes.

Café, thé, cacao, sucre (y compris sucre vanillé, vanilline et glucose à usage alimentaire), riz, tapioca, sagou, succédanés du café, extraits de café et de thé ; poudre de cacao ; mélanges à base de café, de thé, de cacao et de chocolat sans alcool, y compris sous forme instantanée ; poudings, poudre de pouding et desserts à base de pouding composés essentiellement d'amidon ; farines et préparations faites de céréales (à l'exception des aliments pour animaux) ; maïs soufflé, pétales de maïs à usage alimentaire ; céréales préparées pour l'alimentation humaine, en particulier flocons d'avoine et autres flocons de céréales, en particulier pour le petit déjeuner, également en mélanges avec des fruits séchés (y compris les noix), du sucre et/ou du miel ; farine de pommes de terre, semoule ; pâtes, plats préparés à base de pâtes et conserves de pâtes ; salades gastronomiques et aliments surgelés, plats mélangés, semi préparés (également farces) et préparés, également conservés, essentiellement à base de pâtes, riz, farine et/ou pommes de terre, également avec adjonction d'épices et de sauces (y compris sauces pour salades) et/ou en combinaison avec du pain ou des petits pains ; pâtés, à savoir pâtés de viandes, pâtés principalement fourrés de viandes, de poissons, de fruits et de légumes et croûtes à pâtés ; pain, biscuits, gâteaux et autres pâtisseries ; produits pour l'apéritif sucrés et/ou épicés essentiellement à base de céréales, de cacao, de gâteaux secs, de chocolat, de sucre, de miel, de farine de pommes de terre et/ou de gâteaux ; articles de biscuiterie et de biscotterie (également avec intérieurs sucrés et épicés), en particulier pain suédois, petits gâteaux et biscuits ; pizzas, également conservées ; chocolat ; confiserie, en particulier chocolats et pralines, également fourrés de fruits, de café, de boissons sans alcool, de vin et/ou de spiritueux, ainsi que de lait ou de produits laitiers, en particulier yaourt ; glaces, également sous forme de tartes glacées et de poudre pour glaces alimentaires ; confiseries, en particulier bonbons et gommes à mâcher à usage non médicale ; massepain ; miel, crème à base de sucre inverti, sirop de fruits, sirop de mélasse ; masses de cacao à tartiner, pâtes à tartiner, principalement à base de sucre, de cacao et/ou de nougat ; levure, poudre pour faire lever, essences pour pâtisserie (à l'exception des huiles essentielles) ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (y compris sauces à salades), poudre pour faire des sauces et extraits de sauces (y compris ceux de sauces à salades), sauces à salades ; mayonnaise ; ketchup, épices et mélanges d'épices ; condiments, en particulier cubes de bouillon de viande et de légumes ainsi qu'épices pour la soupe, préparations à base de bouillons en pâte, extraits de légumes en tant qu'additifs pour plats et viandes ; glace à rafraîchir.