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Marques déposées par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG
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CAPT AIN SOIF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPT AIN SOIF
Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3079568
Date de dépôt :
30/01/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2031
CAPT AIN SOIF de Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG

Présentation de la marque CAPT AIN SOIF

Déposée le 30 janvier 2001 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPT AIN SOIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG domicilié(e) 4 Heisterstrasse, 90441 Nürnberg - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam, 75378 Paris Cedex 8 - France.

La marque CAPT AIN SOIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPT AIN SOIF arrivera à expiration en date du 30 janvier 2031.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Choopers , NORMA Medithek , BAMAKO , POUR CHAQUE EURO LE MAXIMUM , COMPAGNIE DU SALOIR , MY SMILE , NORMA , LISANELLE , LES RÉGIONS À TABLE , Belle du Vallon


Norma Lebensmittelfilialbetrieb Stiftung & Co. KG, Société de droit allemand - 4 Heisterstrasse, 90441 Nürnberg - Allemagne


BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam, 75378 Paris Cedex 8 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2458002 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760265 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24

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