Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Schosana
NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande)

Numéro de dépôt :
1549261
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2009

Présentation de la marque Schosana

Déposée le 4 septembre 1989 par NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Schosana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande), domicilié(e) Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE (dossier no 2151934) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2151934) - France.

La marque Schosana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Schosana est expirée depuis le 4 septembre 2009.

NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : Burgkrone , Aroba , Bradol , Landfein , Menuett , Praktix , Union Club 99 , SOMMERLAND , CORNWALL , BASTA


NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande) - Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE (dossier no 2151934) - Allemagne


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2151934) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151934 - Publication au BOPI 1999-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.