NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande)
Numéro de dépôt :
1549261
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2009
Présentation de la marque Schosana
Déposée le 4 septembre 1989 par NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Schosana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande), domicilié(e) Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE (dossier no 2151934) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2151934) - France.
La marque Schosana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande) - Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE (dossier no 2151934) - Allemagne
SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2151934) - France
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151934 - Publication au BOPI 1999-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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