Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roy
Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3857123
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
26/08/2019
Roy de Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG

Présentation de la marque Roy

Déposée le 26 août 2009 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « Roy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG domicilié(e) Heisterstr. 4 - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque Roy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roy arrivera à expiration en date du 26 août 2019.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Burgkrone , Aroba , Bradol , Landfein , Menuett , Praktix , Union Club 99 , SOMMERLAND , CORNWALL , BASTA


Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, société de droit allemand - Heisterstr. 4 - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.