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Marques déposées par NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG
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POM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM
NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG

Numéro de dépôt :
1645725
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2009
POM de NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG

Présentation de la marque POM

Déposée le 11 septembre 1989 par NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, domicilié(e) Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE, Représentée par M. Bruno RAIBAUT C.P.I. no970304 - M 4270/gg s BR (dossier no 2151938) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2151938) - France.

La marque POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM est expirée depuis le 11 septembre 2009.

NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : Burgkrone , Aroba , Bradol , Landfein , Menuett , Praktix , Union Club 99 , SOMMERLAND , CORNWALL , BASTA


NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG - Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE, Représentée par M. Bruno RAIBAUT C.P.I. no970304 - M 4270/gg s BR (dossier no 2151938) - Allemagne


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2151938) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151938 - Publication au BOPI 1999-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Bières;autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant à base de pommes; jus de pommes