Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NULACTA
Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande)

Numéro de dépôt :
99789113
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque NULACTA

Déposée le 28 avril 1999 par Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NULACTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande), domicilié(e) Heisterstrasse 4, D-90441 Nürnberg, ALLEMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France.

La marque NULACTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NULACTA est expirée depuis le 28 avril 2009.

Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : Burgkrone , Aroba , Bradol , Landfein , Menuett , Praktix , Union Club 99 , SOMMERLAND , CORNWALL , BASTA


Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG (société allemande) - Heisterstrasse 4, D-90441 Nürnberg, ALLEMAGNE - France


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Café, thé, cacao, sucre (y compris sucre vanillé et sucre vanilliné et dextrose à usage alimentaire), riz, tapioca, sagou, succédanés du café, extraits de café et de thé ; cacao en poudre ; mélanges à base de café, de thé, de cacao et de chocolat sans alcool, y compris sous forme instantanée ; mélanges à base de lait avec du café ou du cacao sans alcool ; puddings, poudre pour faire du pudding et desserts à base de pudding ; farines et préparations faites de céréales (à l'exception des aliments pour animaux) ; mais soufflé, pétales de maïs à usage alimentaire ; céréales préparées pour l'alimentation humaine, en particulier flocons d'avoine et autres flocons de céréales, en particulier pour le petit déjeuner, également en mélange avec des fruits séchés (y compris les noix), du sucre et/ou du miel ; farine de pommes de terre, semoule ; pâtes, plats préparés à base de pâtes et conserves de pâtes ; pain, biscuits, gâteaux et autres pâtisseries ; produits pour l'apéritif sucrés et/ou épicés à base de céréales, de cacao, de gâteaux secs, de chocolat, de sucre, de miel, de fruits séchés, de noix, de produits de pommes de terre (y compris farine de pommes de terre), de cacahuètes, d'amandes, de noix de cajou et/ou de gâteaux ; articles de biscuiterie et de biscotterie sucrés et/ou épicés, en particulier pain suédois, petits gâteaux et biscuits ; pizzas ; chocolat ; confiserie, en particulier chocolats (y compris barres à base de noix et de praliné) et pralines, également fourrés de fruits, de café, de boissons sans alcool, de vin et/ou de spiritueux, ainsi que de lait ou de produits laitiers, en particulier yaourt ; glaces comestibles et poudre pour glaces comestibles ; confiseries, en particulier bonbons et gommes à mâcher à usage non médical ; massepain ; miel, crème à base de sucre inverti, sirop de fruits, sirop de mélasse ; pâte de cacao à tartiner, pâtes à tartiner à base de sucre, de cacao, de nougat, de lait et/ou de graisses, en particulier crème à tartiner à base de noix et de praliné) ; levure, poudre à lever, essences pour pâtisserie (à l'exception des huiles essentielles) ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (y compris sauces à salades), poudre pour faire des sauces et extraits de sauces (y compris ceux de sauces à salades), sauces à salades ; mayonnaises ; ketchup, épices et mélanges d'épices ; glace à rafraîchir.