Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, société de droite allemand
Numéro de dépôt :
3157035
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
02/04/2022
Présentation de la marque LE TERROIR À TABLE
Déposée le 2 avril 2002 par la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « LE TERROIR À TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la société étrangère Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG domicilié(e) 4, Heisterstrasse - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque LE TERROIR À TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Norma Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, société de droite allemand - 4, Heisterstrasse - 90441 - NÜRNBERG - Allemagne
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Inscription le 20 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440599 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Renouvellement sans limitation le 15 février 2012 n°2491802 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-15
Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°578018 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Viande provenant d'élevage non industriel, poisson, huiles et graisses comestibles Café, thé, glace à rafraîchir Bières, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de qualité produits dans une région déterminée (vqprd) , vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (vmqprd) , eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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