Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNWALL
NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG Société allemande

Numéro de dépôt :
1529098
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1999

Présentation de la marque CORNWALL

Déposée le 9 mai 1989 par la société NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG Société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG Société allemande domicilié(e) Heisterstrasse 4 D-8500 NURNBERG ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CORNWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNWALL est expirée depuis le 9 mai 1999.

NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG Société allemande a également déposé les autres marques suivantes : Burgkrone , Aroba , Bradol , Landfein , Menuett , Praktix , Union Club 99 , SOMMERLAND , BASTA , RED DOG


NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH CO. KG Société allemande - Heisterstrasse 4 D-8500 NURNBERG ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir