Déposée le 11 septembre 1989 par NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOWEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG, domicilié(e) Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE, Représentée par M. Bruno RAIBAUT C.P.I. no970304 - M 4270/gg s BR (dossier no 2151939) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2151939) - France.
La marque BIOWEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMA Lebensmittelfilialbetrieb GmbH & Co. KG - Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE, Représentée par M. Bruno RAIBAUT C.P.I. no970304 - M 4270/gg s BR (dossier no 2151939) - Allemagne
SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2151939) - France
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151939 - Publication au BOPI 1999-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salade);épices. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou sont fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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