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Marques déposées par NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH & CO. KG (société allemande
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BASTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASTA
NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH & CO. KG (société allemande)

Numéro de dépôt :
1532952
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque BASTA

Déposée le 26 mai 1989 par NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH & CO. KG (société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH & CO. KG (société allemande), domicilié(e) Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE (dossier no 2144196) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2144196) - France.

La marque BASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTA est expirée depuis le 26 mai 2009.

NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH & CO. KG (société allemande a également déposé les autres marques suivantes : Burgkrone , Aroba , Bradol , Landfein , Menuett , Praktix , Union Club 99 , SOMMERLAND , CORNWALL , RED DOG


NORMA LEBENSMITTELFILIALBETRIEB GMBH & CO. KG (société allemande) - Heisterstrasse 4, D-8500 NURNBERG, ALLEMAGNE (dossier no 2144196) - Allemagne


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2144196) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1999 n°2144196 - Publication au BOPI 1999-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.