Déposée le 17 février 2003 par la société NORM'INOX Société à responsabilité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « FAMILI TRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la société NORM'INOX Société à responsabilité domicilié(e) Boulevard industriel de la Liane - Résurgat 1 limitée,62230 OUTREAU - 62230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 011 302 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORM'INOX domicilié(e) Monsieur Ludovic CUVILLIER, B.P. 414,62206 BOULOGNE SUR MER CEDEX - 62206 - France.
La marque FAMILI TRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILI TRI est expirée depuis le 17 février 2013.
NORM'INOX Société à responsabilité a également déposé les autres marques suivantes : ECO-TOUTOU
NORM'INOX Société à responsabilité - Boulevard industriel de la Liane - Résurgat 1 limitée,62230 OUTREAU - 62230 - France - SIREN 424011302
NORM'INOX - Monsieur Ludovic CUVILLIER, B.P. 414,62206 BOULOGNE SUR MER CEDEX - 62206 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Conteneurs métalliques de collecte et/ou de tri de déchets Sacs à ordures en papier ou matière plastique Meubles de pré-collecte de déchets Conteneurs non métalliques de collecte et/ou de tri de déchets Poubelles de collecte et/ou de tri de déchets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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