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Marques déposées par la société NORM'INOX Société à responsabilité
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ECO-TOUTOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-TOUTOU
NORM'INOX Société à responsabilité

Numéro de dépôt :
3221962
Date de dépôt :
23/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
23/04/2013
ECO-TOUTOU de NORM\'INOX Société à responsabilité

Présentation de la marque ECO-TOUTOU

Déposée le 23 avril 2003 par la société NORM'INOX Société à responsabilité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ECO-TOUTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la société NORM'INOX Société à responsabilité domicilié(e) Boulevard industriel de la Liane - Résurgat 1 limitée,62230 OUTREAU - 62230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 011 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORM'INOX Monsieur CUVILLIER Ludovic domicilié(e) B.P. 414,62206 BOULOGNE SUR MER CEDEX - 62206 - France.

La marque ECO-TOUTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-TOUTOU est expirée depuis le 23 avril 2013.

NORM'INOX Société à responsabilité a également déposé les autres marques suivantes : FAMILI TRI


NORM'INOX Société à responsabilité - Boulevard industriel de la Liane - Résurgat 1 limitée,62230 OUTREAU - 62230 - France - SIREN 424011302


NORM'INOX Monsieur CUVILLIER Ludovic - B.P. 414,62206 BOULOGNE SUR MER CEDEX - 62206 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Sachets plastiques revêtus d'un buvard sur une face pour le ramassage des escréments de chien, le tout mis dans un distributeur fixé sur la laisse ou le collier