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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORLINE
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K'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K'S
NORLINE SA

Numéro de dépôt :
3312868
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014
K\'S de NORLINE

Présentation de la marque K'S

Déposée le 16 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) NORLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORLINE domicilié(e) 6, rue de l'Abbé Grégoire, ZAC des radars,91350 GRIGNY - 91350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 201 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MT. GAGET NORLINE domicilié(e) 6, rue de l'Abbé Grégoire, ZAC des radars,91350 GRIGNY - 91350 - France.

La marque K'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'S est expirée depuis le 16 septembre 2014.


NORLINE SA - 6, rue de l'Abbé Grégoire, ZAC des radars,91350 GRIGNY - 91350 - France - SIREN 969201862


MT. GAGET NORLINE - 6, rue de l'Abbé Grégoire, ZAC des radars,91350 GRIGNY - 91350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Cuir et imitations du cuir, malles et valises. Meuble, glaces, cadre, objet d'art en bois. Tissus couvertures de lit et table, linge de maison.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).