Déposée le 26 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POCKET'MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER domicilié(e) 22 ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIVER - Melle REVIRON - France.
La marque POCKET'MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORIVER SARL - 22 ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France - SIREN 391632148
NORIVER - Melle REVIRON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Grillage métallique recuit biodégradable utilisé pour l'emballage des mottes des arbres Grillage non galvanise préformé présenté à plat et prêt à envelopper les mottes. Ce produit est utilisé par les pépinièristes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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