Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POCKET'MOTTE
NORIVER SARL

Numéro de dépôt :
3054546
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2010

Présentation de la marque POCKET'MOTTE

Déposée le 26 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POCKET'MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER domicilié(e) 22 ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIVER - Melle REVIRON - France.

La marque POCKET'MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POCKET'MOTTE est expirée depuis le 26 septembre 2010.

NORIVER a également déposé les autres marques suivantes : " BIOTOP " , “ BIOTOP ” , NORIVER , STOP RACINE , " ECOSYSTEME " , PAILLISSOL , PANI MOTTE


NORIVER SARL - 22 ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France - SIREN 391632148


NORIVER - Melle REVIRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Grillage métallique recuit biodégradable utilisé pour l'emballage des mottes des arbres Grillage non galvanise préformé présenté à plat et prêt à envelopper les mottes. Ce produit est utilisé par les pépinièristes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.