Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORIVER
NORIVER SARL

Numéro de dépôt :
3027892
Date de dépôt :
10/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2010

Présentation de la marque NORIVER

Déposée le 10 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER domicilié(e) 22 ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR TOUYARD - France.

La marque NORIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORIVER est expirée depuis le 10 mai 2010.

NORIVER a également déposé les autres marques suivantes : " BIOTOP " , “ BIOTOP ” , STOP RACINE , " ECOSYSTEME " , POCKET'MOTTE , PAILLISSOL , PANI MOTTE


NORIVER SARL - 22 ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France - SIREN 391632148


MR TOUYARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Toutes fournitures destinées à l'agriculture, l'horticulture, le maraichage, et la pépinière à savoir : toiles tissés, films plastique, sacs d'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.