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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER
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" ECOSYSTEME "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" ECOSYSTEME "
NORIVER SARL

Numéro de dépôt :
98748139
Date de dépôt :
28/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2018

Présentation de la marque " ECOSYSTEME "

Déposée le 28 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " ECOSYSTEME " »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER domicilié(e) 22 ZA LES MARS,43140 ST DIDIER EN VELAY (dossier no 2379404) - 43140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIVER domicilié(e) 22 ZA les MARS,43140 ST DIDIER EN VELAY (dossier no 2379404) - 43140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " ECOSYSTEME " est expirée depuis le 28 août 2018.

NORIVER a également déposé les autres marques suivantes : " BIOTOP " , “ BIOTOP ” , NORIVER , STOP RACINE , POCKET'MOTTE , PAILLISSOL , PANI MOTTE


NORIVER SARL - 22 ZA LES MARS,43140 ST DIDIER EN VELAY (dossier no 2379404) - 43140 - France - SIREN 391632148


NORIVER - 22 ZA les MARS,43140 ST DIDIER EN VELAY (dossier no 2379404) - 43140 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2379404 - Publication au BOPI 2008-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Nappe tricouche 100 % plastique composée d'une toile tissée + une nappe non tissée + un film plastique poids 540 gr/m2 Tissu plastique contrecollé destiné au paillagedu sol. Toile utilisée en culture hors-sol pour éviter le désherbage, garder l'humidité & récupérer l'eau d'arrosage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.