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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER
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" BIOTOP "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" BIOTOP "
NORIVER (SARL)

Numéro de dépôt :
96625480
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque " BIOTOP "

Déposée le 10 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " BIOTOP " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER domicilié(e) 22, ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIVER MR TOUYARD - France.

La marque " BIOTOP " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " BIOTOP " est expirée depuis le 10 mai 2006.

NORIVER a également déposé les autres marques suivantes : “ BIOTOP ” , NORIVER , STOP RACINE , " ECOSYSTEME " , POCKET'MOTTE , PAILLISSOL , PANI MOTTE


NORIVER (SARL) - 22, ZA LES MATS, 43140 ST DIDIER EN VELAY - France - SIREN 391632148


NORIVER MR TOUYARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Tissu et fibres naturelles enduites pour la protection des plantations. Toile de protection utilisée par les paysagistes et pépinièristes (contre collage de jute et de papier kraft) assurant un paillage opaque et bio dégradable