Marque expirée - Marque en non vigueur

“ BIOTOP ”
NORIVER SARL

Numéro de dépôt :
3426614
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2016
“ BIOTOP ” de NORIVER

Présentation de la marque “ BIOTOP ”

Déposée le 3 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « “ BIOTOP ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER domicilié(e) 22 ZA LES MATS,43140 ST DIDIER EN VELAY - 43140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIVER MR TOUYARD PATRICK domicilié(e) 22 ZA LES MATS,43140 ST DIDIER EN VELAY - 43140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ BIOTOP ” est expirée depuis le 3 mai 2016.

NORIVER a également déposé les autres marques suivantes : " BIOTOP " , NORIVER , STOP RACINE , " ECOSYSTEME " , POCKET'MOTTE , PAILLISSOL , PANI MOTTE


NORIVER SARL - 22 ZA LES MATS,43140 ST DIDIER EN VELAY - 43140 - France - SIREN 391632148


NORIVER MR TOUYARD PATRICK - 22 ZA LES MATS,43140 ST DIDIER EN VELAY - 43140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Film plastique biodégradable transparent destiné à l'emballage aérien des plantes vertes. Ce film sert à la protection du feuillage lors du transport.