Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER - 22 ZA LES MATS
/
BIONET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONET
NORIVER SARL - 22 ZA LES MATS

Numéro de dépôt :
3050054
Date de dépôt :
01/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2010

Présentation de la marque BIONET

Déposée le 1 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER - 22 ZA LES MATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER - 22 ZA LES MATS domicilié(e) 43140 ST DIDIER EN VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR TOUYARD - France.

La marque BIONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONET est expirée depuis le 1 septembre 2010.


NORIVER SARL - 22 ZA LES MATS - 43140 ST DIDIER EN VELAY - France - SIREN 391632148


MR TOUYARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Aiguilleté de matière fibreuse de jute ou de lin Nattes et revêtements de sol en matières textiles. Natte de jute ou de lin aiguilleté sur le support d'un film polyester. Cet aiguilleté est destiné au paillage du sol.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.