Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Noritsu Koki Co., Ltd., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3277370
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
Marque figurative de Noritsu Koki Co

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 2004 par la société étrangère Noritsu Koki Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société étrangère Noritsu Koki Co domicilié(e) Wakayama-shi,579 1 Umehara,JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277370.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 2014.

Noritsu Koki Co a également déposé les autres marques suivantes : QSS , NORITSU , QSS-MICRO , NORITSU , NORITSU , PRIBO , MYTIS , QSS , NOUS


Noritsu Koki Co., Ltd., société de droit japonais - Wakayama-shi,579 1 Umehara,JAPON - Japon


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 3 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555154 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Imprimantes utilisées dans le domaine de l'impression photographique imprimantes pour la sublimation des couleurs ; appareils pour l'entrée, la sortie, le traitement, l'édition et l'impression d'images ; appareils pour le traitement, l'édition, l'impression d'images, qui sont scannées à partir de photographies téléchargées à partir de toutes sortes de médias ou de téléphones mobiles équipés de caméras. Appareils pour enregistrer les images, qui sont scannées à partir de photographies, ou téléchargées à partir de toutes sortes de médias ou de téléphones mobiles équipés de caméras, sur des disques magnétiques, optiques et magnéto-optiques. Appareils transmettant et recevant des données servant à envoyer ou à recevoir des ordres pour des imprimés photographiques. Terminaux servant à envoyer des ordres pour des imprimés photographiques en ligne. Distributeurs automatiques. Impression à jet d'encre de films photographiques ; impression de films photographiques ; impression d'images photographiques produites par ordinateur. Fourniture d'informations dans le domaine du développement photographique, de l'impression, de films photographiques de l'agrandissement photographique et du développement de films photographiques. Traitement et reproduction de films cinématographiques développement de diapositives ; traitement de diapositives. Classe 40 : Agrandissement de photographies. Développement de films photographiques Services d'agence (intermédiaire) pour confier à des agents l'impression de films photographiques, l'agrandissement photographique et/ou le développement de films photographiques. Impression d'images codées digitalement sur des matériels d'enregistrement. Duplication de photographies. Impression de photographies sur des cartes téléphoniques des cartes postales, des calendriers, des cartes de visite, de la vaisselle et/ou des panneaux, sur des cartes d'invitation, des faire- parts, des cartes de voeux, des cartes d'identification et/ou des cartes d'adhésion. Impression de cartes d'invitation, de faire-parts, de cartes de voeux, de cartes postales, de cartes de visite, de cartes d'identification et/ou de cartes d'adhésion. Composition, retouche et édition de photographies. Traitement de photographies par imagerie électronique. Traitement digital de photographies. Traitement photographique. Location de machines et d'appareils pour le développement photographique, l'impression de films photographiques, l'agrandissement photographique et/ou les finitions photographiques. Enregistrement d'images photographiques sur toutes sortes de média. Location de machines et d'appareils pour enregistrer des images photographiques sur toutes sortes de média.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.