Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TESLA
NORILAK, SARL
CHROMETIQ, SAS

Numéro de dépôt :
4095533
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TESLA de NORILAK

Présentation de la marque TESLA

Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORILAK et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHROMETIQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TESLA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORILAK domicilié(e) 11 rue de l'Arche Seche - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) CHROMETIQ domicilié(e) Lieu dit La Ramée, Boulevard du Sevrage - 37530 - POCE SUR CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHROMETIQ, SAS, M. Eric Baucher domicilié(e) Lieu dit La Ramée, Boulevard du Sevrage - 37500 - POCE SUR CISSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34 35

NORILAK a également déposé les autres marques suivantes : norilak , PINKSPOT , RUE DU VAPOTEUR , BLACK WIDOW , Jungle Virginia


NORILAK, SARL - 11 rue de l'Arche Seche - 44000 - NANTES - France - SIREN 5

CHROMETIQ, SAS - Lieu dit La Ramée, Boulevard du Sevrage - 37530 - POCE SUR CISSE - France - SIREN 5


CHROMETIQ, SAS, M. Eric Baucher - Lieu dit La Ramée, Boulevard du Sevrage - 37500 - POCE SUR CISSE - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643951 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Coffrets de cigarettes et vaporisateurs electroniques ; batteries avec et sans variateurs de puissances réglables, mods me&#769 ; canique et ; e&#769 ; lectroniques avec ou sans variateurs de puissances réglables ; clearomiseurs, cartomiseurs et atomiseurs de contenances variables, résistances interchangeables de puissances variables ; accessoires pour vapoteurs, étui de rangement, chargeur électrique, adaptateur USB, ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires.