Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NORIAP
/
RUCHERS COOPERATIFS NORMANDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUCHERS COOPERATIFS NORMANDS
NORIAP

Numéro de dépôt :
4663010
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
RUCHERS COOPERATIFS NORMANDS de NORIAP

Présentation de la marque RUCHERS COOPERATIFS NORMANDS

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par NORIAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUCHERS COOPERATIFS NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est NORIAP domicilié(e) 22 Boulevard Michel Strogoff - 80440 - BOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIAP, Madame Emmanuelle BOUET PACCAUT domicilié(e) CS 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France.

La marque RUCHERS COOPERATIFS NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663010.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUCHERS COOPERATIFS NORMANDS arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

NORIAP a également déposé les autres marques suivantes : OPTIlab , OPTI , OPTIméthanisation , NORIAP EN LIGNE , RUCHERS coopératifs des HAUTS-DE-FRANCE , OPTIpass , OPTIbio , OPTIagro , RUCHERS COOPERATIFS DE PICARDIE , OPTIfilières


NORIAP - 22 Boulevard Michel Strogoff - 80440 - BOVES - France


NORIAP, Madame Emmanuelle BOUET PACCAUT - CS 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Miel ; produits alimentaires à base de miel ; gelée royale ; produits à base de gelée royale ; produits apicoles ;

Produits agricoles ;

Services de vente au détail et en gros de produits agricoles ; services de vente au détail et en gros de miel ; services de vente au détail et en gros de produits alimentaires à base de miel ; services de vente au détail et en gros de gelée royale ; services de vente au détail et en gros de produits à base de gelée royale ; services de vente au détail et en gros de produits apicoles.