Déposée le 29 septembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) NORIAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « NORIAP EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) NORIAP domicilié(e) 22 Boulevard Michel Strogoff - 80440 - BOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 189 028 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORIAP, Emmanuelle BOUET PACCAUT domicilié(e) BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France.
La marque NORIAP EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382720.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORIAP, Société Coopérative Agricole - 22 Boulevard Michel Strogoff - 80440 - BOVES - France - SIREN 330189028
NORIAP, Emmanuelle BOUET PACCAUT - BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654848 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22
Inscription le 1 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655142 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2015 n°2597834 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22
Produits chimiques destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement). Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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