Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-GRAINS LE DÉCLIC MARCHÉS WWW.NORIAP.FR
NORIAP, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4321886
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/12/2026
E-GRAINS LE DÉCLIC MARCHÉS WWW.NORIAP.FR de NORIAP

Présentation de la marque E-GRAINS LE DÉCLIC MARCHÉS WWW.NORIAP.FR

Déposée le 13 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) NORIAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « E-GRAINS LE DÉCLIC MARCHÉS WWW.NORIAP.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) NORIAP domicilié(e) BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 189 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIAP, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle domicilié(e) BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France.

La marque E-GRAINS LE DÉCLIC MARCHÉS WWW.NORIAP.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-GRAINS LE DÉCLIC MARCHÉS WWW.NORIAP.FR arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

NORIAP a également déposé les autres marques suivantes : OPTIlab , OPTI , OPTIméthanisation , NORIAP EN LIGNE , AGRICULTURE COMPÉTITIVE ENVIRONNEMENTALE LE SERVICE GAGNANT POUR L'AVENIR NORIAP , RUCHERS coopératifs des HAUTS-DE-FRANCE , OPTIpass , OPTIbio , OPTIagro , RUCHERS COOPERATIFS NORMANDS


NORIAP, Société Coopérative Agricole - BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France - SIREN 330189028


NORIAP, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle - BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ;

Négociation de contrats en matière d'achats de produits agricoles ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Informations en matière d'assurance ; informations en matière financière ; souscription d'assurances (outils de couverture de risque prix) ;

Dépôt, entreposage, emmagasinage, stockage de marchandises ; informations en matière d'entreposage ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.