Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRICULTURE COMPÉTITIVE ENVIRONNEMENTALE LE SERVICE GAGNANT POUR L'AVENIR NORIAP
NORIAP, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4302047
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2026
AGRICULTURE COMPÉTITIVE ENVIRONNEMENTALE LE SERVICE GAGNANT POUR L\'AVENIR NORIAP de NORIAP

Présentation de la marque AGRICULTURE COMPÉTITIVE ENVIRONNEMENTALE LE SERVICE GAGNANT POUR L'AVENIR NORIAP

Déposée le 26 septembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) NORIAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGRICULTURE COMPÉTITIVE ENVIRONNEMENTALE LE SERVICE GAGNANT POUR L'AVENIR NORIAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) NORIAP domicilié(e) BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 189 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIAP, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle domicilié(e) BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France.

La marque AGRICULTURE COMPÉTITIVE ENVIRONNEMENTALE LE SERVICE GAGNANT POUR L'AVENIR NORIAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICULTURE COMPÉTITIVE ENVIRONNEMENTALE LE SERVICE GAGNANT POUR L'AVENIR NORIAP arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

NORIAP a également déposé les autres marques suivantes : OPTIlab , E-GRAINS LE DÉCLIC MARCHÉS WWW.NORIAP.FR , OPTI , OPTIméthanisation , NORIAP EN LIGNE , RUCHERS coopératifs des HAUTS-DE-FRANCE , OPTIpass , OPTIbio , OPTIagro , RUCHERS COOPERATIFS NORMANDS


NORIAP, Société Coopérative Agricole - BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France - SIREN 330189028


NORIAP, Mme BOUET PACCAUT Emmanuelle - BP 20022 - 80332 - LONGUEAU cedex - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; broyeurs (machines) ;

Tracteurs ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de jardiniers-paysagistes.