Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SKELETAL REPAIR SYSTEM
NORIAN CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
94525240
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014

Présentation de la marque SKELETAL REPAIR SYSTEM

Déposée le 17 juin 1994 par la société NORIAN CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SKELETAL REPAIR SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société NORIAN CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Californie domicilié(e) 1230 Wilson Drive, West Chester, Pennsylvanie Pennsylvanie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2266724) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2266724) - 75017 - France.

La marque SKELETAL REPAIR SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SKELETAL REPAIR SYSTEM est expirée depuis le 17 juin 2014.


NORIAN CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 1230 Wilson Drive, West Chester, Pennsylvanie Pennsylvanie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2266724) - États-Unis


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2266724) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266724 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Produits chimiques pour implants osseux. Produits pharmaceutiques et formulation en poudre pour implants osseux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.