Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANGA
NORIA - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93465674
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque SANGA

Déposée le 22 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORIA domicilié(e) IMMEUBLE LE MODEM, 16, RUE TRAVERSIERE, 95035 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 980 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIA - M. VELZENBERGER - France.

La marque SANGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANGA est expirée depuis le 22 avril 2003.

NORIA a également déposé les autres marques suivantes : PRODAV , NORIA , PALAIS DE HANOVRE , SOMBAC , OPTIMEL Associons nos savoir-faire , MOULIN SAINT JACQUES , ZOE LE MAGAZINE , VISION'R FESTIVAL VJ , NUTRILU , LES P'TITS + DE ZOÉ


NORIA - SOCIETE ANONYME - IMMEUBLE LE MODEM, 16, RUE TRAVERSIERE, 95035 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 722980430


NORIA - M. VELZENBERGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179449 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359848 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325203 - Publication au BOPI 2001-06-13

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Animaux vivants aliments pour animaux produits vétérinaires et médicamenteux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.