Déposée le 22 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) NORIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORIA domicilié(e) IMMEUBLE LE MODEM, 16, RUE TRAVERSIERE, 95035 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 980 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORIA - M. VELZENBERGER - France.
La marque SANGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORIA - SOCIETE ANONYME - IMMEUBLE LE MODEM, 16, RUE TRAVERSIERE, 95035 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 722980430
NORIA - M. VELZENBERGER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179449 - Publication au BOPI 1994-10-24
Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359848 - Publication au BOPI 2002-11-25
Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325203 - Publication au BOPI 2001-06-13
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Animaux vivants aliments pour animaux produits vétérinaires et médicamenteux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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