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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORIA
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MOULIN SAINT JACQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN SAINT JACQUES
NORIA (S.a.)

Numéro de dépôt :
1394455
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque MOULIN SAINT JACQUES

Déposée le 17 février 1987 par la Société Anonyme (SA) NORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORIA domicilié(e) Le Bord'Haut, 95450 Vigny (dossier no 2084188) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Françoise PACAULT NORIA (S.a.) domicilié(e) (dossier no 2084188) - France.

La marque MOULIN SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN SAINT JACQUES est expirée depuis le 17 février 2007.

NORIA a également déposé les autres marques suivantes : PRODAV , NORIA , PALAIS DE HANOVRE , SOMBAC , OPTIMEL Associons nos savoir-faire , ZOE LE MAGAZINE , VISION'R FESTIVAL VJ , NUTRILU , SANGA , LES P'TITS + DE ZOÉ


NORIA (S.a.) - Le Bord'Haut, 95450 Vigny (dossier no 2084188) - France


Mme Marie-Françoise PACAULT NORIA (S.a.) - (dossier no 2084188) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1997 n°2084188 - Publication au BOPI 1997-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179449 - Publication au BOPI 1994-10-24

Substances alimentaires pour les animaux.