Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ANNEE PHOTO
Numéro de dépôt :
1748020
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000
Présentation de la marque L'ANNEE PHOTO
Déposée le 21 mars 1990 par NORI CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANNEE PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ANNEE PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEE PHOTO est expirée depuis le 21 mars 2000.
NORI CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13