Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORSPRAY
NORHOLD Société anonyme au capital de 250.000 F

Numéro de dépôt :
1606837
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
23/07/2010
NORSPRAY de NORHOLD au capital de 250.000 F

Présentation de la marque NORSPRAY

Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) NORHOLD au capital de 250.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « NORSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORHOLD au capital de 250.000 F domicilié(e) dont le siège est à VILLE LA GRAND, Rue des Chasseurs, ZI Internationale, 74100 THONON LES BAINS, B 351955802 (dossier no 2176343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 955 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Daniel TRYSTRAM Avocat de la SELARL RIERA TRYSTRAM AZEMA domicilié(e) (dossier no 2176343) - France.

La marque NORSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORSPRAY est expirée depuis le 23 juillet 2010.

NORHOLD au capital de 250.000 F a également déposé les autres marques suivantes : PAINTFLEX


NORHOLD Société anonyme au capital de 250.000 F - dont le siège est à VILLE LA GRAND, Rue des Chasseurs, ZI Internationale, 74100 THONON LES BAINS, B 351955802 (dossier no 2176343) - France - SIREN 351955802


Me Daniel TRYSTRAM Avocat de la SELARL RIERA TRYSTRAM AZEMA - (dossier no 2176343) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2176343 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Machines et machines outils, en particulier machines à peindre.Moteurs. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils destinés à la pulvérisation de tous produits, en particulier pistolets à peinture, machines à peindre

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.