Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) NORHOLD au capital de 250.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS),
la marque française « NORSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORHOLD au capital de 250.000 F domicilié(e) dont le siège est à VILLE LA GRAND, Rue des Chasseurs, ZI Internationale, 74100 THONON LES BAINS, B 351955802 (dossier no 2176343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 955 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Daniel TRYSTRAM Avocat de la SELARL RIERA TRYSTRAM AZEMA domicilié(e) (dossier no 2176343) - France.
La marque NORSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORSPRAY est expirée depuis le 23 juillet 2010.
NORHOLD au capital de 250.000 F a également déposé les autres marques suivantes : PAINTFLEX
NORHOLD Société anonyme au capital de 250.000 F - dont le siège est à VILLE LA GRAND, Rue des Chasseurs, ZI Internationale, 74100 THONON LES BAINS, B 351955802 (dossier no 2176343) - France - SIREN 351955802
Me Daniel TRYSTRAM Avocat de la SELARL RIERA TRYSTRAM AZEMA - (dossier no 2176343) - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2176343 - Publication au BOPI 2000-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Machines et machines outils, en particulier machines à peindre.Moteurs. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils destinés à la pulvérisation de tous produits, en particulier pistolets à peinture, machines à peindre
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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