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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM
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VAN'O'FLEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAN'O'FLEX
NORHAM, SAS

Numéro de dépôt :
98723925
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2028

Présentation de la marque VAN'O'FLEX

Déposée le 18 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAN'O'FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORHAM, M. MICHEL Francois domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

La marque VAN'O'FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAN'O'FLEX arrivera à expiration en date du 18 mars 2028.

NORHAM a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , FLO-PLUG , FLEX-SEAL , BAND-SEAL , AQUAGRIP , CANADA , AQUAREP , CANADA Plus , STINK SEAL , TITAN


NORHAM, SAS - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France - SIREN 352602114


NORHAM, M. MICHEL Francois - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357739 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2017 n°2663393 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-06

Elément de régulation de débit d'eau et de niveau d'eau A savoir : Vannes & régulateurs de débit (autre que de partie de machine) métalliques et non métalliques en matières plastiques ou polyester.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.