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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM
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TITAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITAN
NORHAM, SAS

Numéro de dépôt :
3805595
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2021
TITAN de NORHAM

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM domicilié(e) 0 ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORHAM domicilié(e) 0 ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 10 février 2021.

NORHAM a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , FLO-PLUG , FLEX-SEAL , BAND-SEAL , AQUAGRIP , CANADA , AQUAREP , CANADA Plus , STINK SEAL , T-FLEX


NORHAM, SAS - 0 ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France - SIREN 352602114


NORHAM - 0 ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Raccords pour les réseaux pluviaux et d'assainissement ;

Et tuyaux flexibles non métalliques ;

Et matériaux de construction non métalliques.