Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STINK SEAL
NORHAM, sas

Numéro de dépôt :
3828441
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021
STINK SEAL de NORHAM

Présentation de la marque STINK SEAL

Déposée le 2 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STINK SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE 26260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE 26260 - France.

La marque STINK SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STINK SEAL est expirée depuis le 2 mai 2021.

NORHAM a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , FLO-PLUG , FLEX-SEAL , BAND-SEAL , AQUAGRIP , CANADA , AQUAREP , CANADA Plus , TITAN , T-FLEX


NORHAM, sas - ZA DRUISIEUX - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE 26260 - France - SIREN 352602114


NORHAM - ZA DRUISIEUX - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE 26260 - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Manchon anti-odeur pour extrémité de tuyau d'évacuation de liquide, pour écoulement gravitaire.

Métallique et non métallique.

En matières plastiques ou caoutchouc en polyester.