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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM
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SELF-FIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELF-FIT
NORHAM, SAS

Numéro de dépôt :
4311176
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2026
SELF-FIT de NORHAM

Présentation de la marque SELF-FIT

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELF-FIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORHAM, M. Francois MICHEL domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

La marque SELF-FIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF-FIT arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

NORHAM a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , FLO-PLUG , FLEX-SEAL , BAND-SEAL , AQUAGRIP , CANADA , AQUAREP , CANADA Plus , STINK SEAL , TITAN


NORHAM, SAS - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France - SIREN 352602114


NORHAM, M. Francois MICHEL - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction .