Déposée le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NORHAM INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM domicilié(e) Druisieux - 26260 - SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.
La marque NORHAM INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORHAM, Société par actions simplifiée - Druisieux - 26260 - SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE - France - SIREN 352602114
Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Raccords de tuyaux métalliques ; raccords métalliques pour tuyaux et conduites ; joints métalliques pour tuyaux et conduites ; manchons métalliques pour tuyaux et conduites ; raccords métalliques pour tuyaux et conduites flexibles ; clapets de conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; joints de dilatation métalliques pour tuyauteries et conduites ; vannes métalliques autres que parties de machines ; régulateurs de débit d'eau métalliques ; colliers de serrage métalliques ; tuyaux métalliques ; moules métalliques de fonderie ; moules métalliques pour l'industrie.
Raccords de tuyaux non métalliques ; raccords non métalliques pour tuyaux et conduites ; joints non métalliques pour tuyaux et conduites ; manchons non métalliques pour tuyaux et conduites ; joints pour raccords de tuyaux ; joints pour tuyaux et conduites ; bagues de réduction pour tuyaux et conduites ; raccords non métalliques pour tuyaux souples ; anneaux en caoutchouc à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; bagues métalliques à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; clapets en caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ;
Clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; moules non métalliques pour l'industrie.
Clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; régulateurs de débit d'eau non métalliques ; colliers de serrage non métalliques ;
Moulage de matières plastiques ; moulage de matières plastiques par injection, extrusion ou compression.
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