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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM
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NORHAM INDUSTRIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORHAM INDUSTRIES
NORHAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4094296
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2024
NORHAM INDUSTRIES de NORHAM

Présentation de la marque NORHAM INDUSTRIES

Déposée le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NORHAM INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM domicilié(e) Druisieux - 26260 - SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque NORHAM INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORHAM INDUSTRIES est expirée depuis le 28 mai 2024.

NORHAM a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , FLO-PLUG , FLEX-SEAL , BAND-SEAL , AQUAGRIP , CANADA , AQUAREP , CANADA Plus , STINK SEAL , TITAN


NORHAM, Société par actions simplifiée - Druisieux - 26260 - SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE - France - SIREN 352602114


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Raccords de tuyaux métalliques ; raccords métalliques pour tuyaux et conduites ; joints métalliques pour tuyaux et conduites ; manchons métalliques pour tuyaux et conduites ; raccords métalliques pour tuyaux et conduites flexibles ; clapets de conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; joints de dilatation métalliques pour tuyauteries et conduites ; vannes métalliques autres que parties de machines ; régulateurs de débit d'eau métalliques ; colliers de serrage métalliques ; tuyaux métalliques ; moules métalliques de fonderie ; moules métalliques pour l'industrie.

Raccords de tuyaux non métalliques ; raccords non métalliques pour tuyaux et conduites ; joints non métalliques pour tuyaux et conduites ; manchons non métalliques pour tuyaux et conduites ; joints pour raccords de tuyaux ; joints pour tuyaux et conduites ; bagues de réduction pour tuyaux et conduites ; raccords non métalliques pour tuyaux souples ; anneaux en caoutchouc à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; bagues métalliques à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; clapets en caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; moules non métalliques pour l'industrie.

Clapets de conduites d'eau en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; vannes non métalliques autres que parties de machines ; régulateurs de débit d'eau non métalliques ; colliers de serrage non métalliques ;

Moulage de matières plastiques ; moulage de matières plastiques par injection, extrusion ou compression.