FLEX-SEAL
Présentation de la marque FLEX-SEAL
Déposée le 21 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEX-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FLEX-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEX-SEAL arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.
NORHAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1999 n°2141194 - Publication au BOPI 1999-03-25
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404106 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714927 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13