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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM
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ECO-FLAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-FLAP
NORHAM, sas

Numéro de dépôt :
3872517
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
ECO-FLAP de NORHAM

Présentation de la marque ECO-FLAP

Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-FLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

La marque ECO-FLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-FLAP est expirée depuis le 4 novembre 2021.

NORHAM a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , FLO-PLUG , FLEX-SEAL , BAND-SEAL , AQUAGRIP , CANADA , AQUAREP , CANADA Plus , STINK SEAL , TITAN


NORHAM, sas - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France - SIREN 352602114


NORHAM - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Clapet anti-retour pour réseau d'évacuation de liquide, pour écoulement gravitaire ;

Métallique et non métallique ;

En matières plastique ou caoutchouc en polyester.