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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM
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E
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E
NORHAM, SAS

Numéro de dépôt :
3602135
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2028
E de NORHAM

Présentation de la marque E

Déposée le 1 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORHAM domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 602 114 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORHAM, M. MICHEL Francois domicilié(e) ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France.

La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E arrivera à expiration en date du 1 octobre 2028.

NORHAM a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFLEX , FLO-PLUG , FLEX-SEAL , BAND-SEAL , AQUAGRIP , CANADA , AQUAREP , CANADA Plus , STINK SEAL , TITAN


NORHAM, SAS - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France - SIREN 352602114


NORHAM, M. MICHEL Francois - ZA DRUISIEUX - 26260 - SAINT DONAT SUR L'HERBASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2018 n°2681963 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-05-23

Accessoires pour les réseaux d'assainissement et d'adduction d'eau, à savoir raccords en élastomère avec renfort et fixation en acier inoxydable. Eléments de régulation de débit d'eau et de niveau d'eau, à savoir vannes métalliques autres que parties de machines, clapets anti-retour en métal. Tuyaux métalliques.

Eléments de régulation de débit d'eau et de niveau d'eau, à savoir régulateurs de débit (parties de machines).

Tuyaux flexibles non métalliques.

Eléments de régulation de débit d'eau et de niveau d'eau, à savoir vannes non métalliques autres que parties de machines, clapets anti-retour en matières plastiques ou polyester.