PNEU-BUS
Présentation de la marque PNEU-BUS
Déposée le 4 juin 1993 par la société étrangère NORGREN MARTONAIR LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PNEU-BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PNEU-BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PNEU-BUS est expirée depuis le 4 juin 2013.
NORGREN MARTONAIR LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379749 - Publication au BOPI 2003-10-16
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242420 - Publication au BOPI 2003-05-16
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28