NORGREN MARTONAIR LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1471044
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1998
Présentation de la marque ENOTS
Déposée le 14 juin 1988 par la société étrangère NORGREN MARTONAIR LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère NORGREN MARTONAIR LIMITED domicilié(e) PO Box 22, Eastern Avenue, LICHFIELD, Staffordshire WS13 6SB GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France.
La marque ENOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOTS est expirée depuis le 14 juin 1998.
NORGREN MARTONAIR LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PNEU-BUS
NORGREN MARTONAIR LIMITED, Société de droit britannique - PO Box 22, Eastern Avenue, LICHFIELD, Staffordshire WS13 6SB GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni
Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tubes et conduits métalliques;machines et machines-outils et leurs parties;accessoires et organes d'automobiles, de motocycles et de cycles;accessoires et organes d'appareils d'aviation et d'aéro-station;appareils agricoles et horticoles et leurs organes.Tubes en matière plastique, connecteurs et raccords pour tubes à la fois en métal et en matière plastique (pour gaz, huile, air, eau, etc.), valves, robinets, vannes et moyens de commande similaires pour l'écoulement d'un fluide (pneumatiques ou hydrauliques), régulateurs et indicateurs de l'écoulement d'un fluide, équipements d'air comprimé, accessoires et appareils de commande;minuteries électriques et électroniques, transformateurs électriques;interrupteurs et pupitres de commande;joints universels (pour tiges);mécanismes de liaison;dispositifs logiques à fluide;appareils à commande pneumatique ou hydraulique; équipements de pulvérisation, de lubrification et appareils de commande.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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