Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ProEnergieBois
NORGAZ
OMNERGIA

Numéro de dépôt :
4431686
Date de dépôt :
24/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ProEnergieBois de NORGAZ

Présentation de la marque ProEnergieBois

Déposée par voie électronique le 24 février 2018 par NORGAZ et OMNERGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ProEnergieBois »

Les déposants sont NORGAZ domicilié(e) Z.I. Lesquin - Rue Jules Vernes - 59273 - FRETIN - France et OMNERGIA domicilié(e) 49 rue des Poissonniers - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNERGIA, Monsieur Frédéric PELLISSIER TANON domicilié(e) 49 Rue des Poissonniers - 75018 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31


NORGAZ - Z.I. Lesquin - Rue Jules Vernes - 59273 - FRETIN - France

OMNERGIA - 49 rue des Poissonniers - 75018 - Paris - France


OMNERGIA, Monsieur Frédéric PELLISSIER TANON - 49 Rue des Poissonniers - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742185 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Bois de feu ;

Bois bruts.