Déposée le 18 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOREVA PHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA domicilié(e) 66, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 339 917 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque NOREVA PHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOREVA PHARMA, Société par Actions Simplifiée - 66, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 442339917
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Inscription le 14 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466824 - Publication au BOPI 2008-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 26 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489803 - Publication au BOPI 2009-01-26
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489434 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19
Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes, lotions et pommades à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau ; nécessaires de cosmétique, produits de maquillage, produits de démaquillage, masques de beauté, laits de toilette, rouge à lèvres, crayons à usage cosmétique, mascara, fards, poudre pour le maquillage, cils postiches, motifs décoratifs à usage cosmétique, ongles postiches, laques pour les ongles ; lotions après-rasage, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, cire à épiler, cire à moustaches, colorants pour la toilette, dépilatoires, astringents à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierres à barbe (antiseptiques) , pierres d'alun (antiseptiques) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau, produits antisolaires ; produits de rasage, produits épilatoires, produits pour enlever les laques et les vernis, produits pour le soin des ongles ; savons et savonnettes, savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la transpiration, savons d'avivage, savons médicinaux, sels pour le bain à usage non médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, teintures cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche à usage non médical, aérosols pour rafraîchir l'haleine ; graisses à usage cosmétique, gelée de pétrole à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; Lotions pour les cheveux, shampooings, colorants et teintures pour cheveux, laques pour les cheveux, neutralisants pour permanentes, préparations pour l'ondulation des cheveux, shampooings pour animaux de compagnie ; Huiles essentielles, huiles de toilette, huiles à usage cosmétique, aromates (huiles essentielles) , essence de badiane, essence de menthe, encens ; Dentifrices, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, diamantine (abrasif) ; L'ensemble de ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutique, vétérinaires ; produits hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; matières pour empreintes dentaires ; Aliments pour bébé, emplâtre, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, poches à eau à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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