Déposée le 5 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA domicilié(e) 66, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 339 917 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque NOREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOREVA PHARMA, Société par Actions Simplifiée - 66, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 442339917
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Inscription le 10 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465328 - Publication au BOPI 2007-12-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 26 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489803 - Publication au BOPI 2009-01-26
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2012 n°2504903 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17
Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes, lotions et pommades à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau ; nécessaires de cosmétique, produits de maquillage, produits de démaquillage, masques de beauté, laits de toilette, rouge à lèvres, crayons à usage cosmétique, mascara, fards, poudre pour le maquillage, cils postiches, motifs décoratifs à usage cosmétique, ongles postiches, laques pour les ongles ; lotions après-rasage, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, cire à épiler, cire à moustaches, colorants pour la toilette, dépilatoires, astringents à usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique, pierres à barbe (antiseptiques) , pierres d'alun (antiseptiques) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau, produits antisolaires ; produits de rasage, produits épilatoires, produits pour enlever les laques et les vernis, produits pour le soin des ongles ; savons et savonnettes, savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la transpiration, savons d'avivage, savons médicinaux, sels pour le bain à usage non médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, teintures cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche à usage non médical, aérosols pour rafraîchir l'haleine ; graisses à usage cosmétique, gelée de pétrole à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; Lotions pour les cheveux, shampooings, colorants et teintures pour cheveux, laques pour les cheveux, neutralisants pour permanentes, préparations pour l'ondulation des cheveux, shampooings pour animaux de compagnie ; Produits de parfumerie, ambre, musc, parfums, bases pour parfums de fleurs, extraits de fleurs, bois odorants, désodorisants à usage personnel, eau de toilette, eau de cologne, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, menthe pour la parfumerie, ionone, pots-pourris odorants, produits pour fumigations ; Huiles essentielles, huiles de toilette, huiles à usage cosmétique, aromates (huiles essentielles) , essence de badiane, essence de menthe, encens ; Dentifrices, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, diamantine (abrasif) ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; matières pour empreintes dentaires ; Aliments pour bébé, emplâtre, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides. Appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, poches à eau à usage médical. graisses alimentaires, gélatine à usage alimentaire, pectine à usage alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine, extraits d'algues à usage alimentaire, présure ; herbes potagères conservées, pollen préparé pour l'alimentation, graines de soja conservées à usage alimentaire, thon ; pulpes et écorces (zestes) de fruits, extraits de fruits sans alcool ; boissons lactées où le lait prédomine, bouillons et potages, préparations pour faire des bouillons et du potage, concentrés (bouillons) ; huiles comestibles ; compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal. biscuits, bonbons, confiserie ; sucre, édulcorants naturels ; algues (condiments) , préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) , glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, levure, malt pour l'alimentation humaine, mélasse, sirop de mélasse ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; produits de cacao, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, eau de mer (pour la cuisine) , infusions non médicinales, thé ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de petit lait, de thé. produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) , non compris dans d'autres classes ; agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, houblon, plantes, orties, pollen (matières premières) , son de céréales, fleurs naturelles. eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, de jus de fruits et nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans alcool, jus végétaux (boissons) .
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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