Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTOPEPTID-OX
“ NOREVA PHARMA ” Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3312314
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
FRUCTOPEPTID-OX de NOREVA PHARMA

Présentation de la marque FRUCTOPEPTID-OX

Déposée le 8 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTOPEPTID-OX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA domicilié(e) dont le siège est fixé, 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 339 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

La marque FRUCTOPEPTID-OX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTOPEPTID-OX est expirée depuis le 8 septembre 2014.

NOREVA PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : LIGNE S , EAUX NATIVES , RE-MODEL , NOREGYN , NORECLEAN , EFFINEOR , NOREVA PHARMA , NORECAPS , NOREPURE , MICROSPRAY


“ NOREVA PHARMA ” Société par Actions Simplifiée - dont le siège est fixé, 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 442339917


SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466824 - Publication au BOPI 2008-01-14

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486343 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crème anti-âge, anti-rides, compléments nutritionnels à usage cosmétiques.