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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORETUAG CONSTRUCTION
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MAISONS SYBELLE Maisons Sybelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS SYBELLE Maisons Sybelle
NORETUAG CONSTRUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
4015647
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
MAISONS SYBELLE Maisons Sybelle de NORETUAG CONSTRUCTION

Présentation de la marque MAISONS SYBELLE Maisons Sybelle

Déposée le 27 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORETUAG CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISONS SYBELLE Maisons Sybelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORETUAG CONSTRUCTION domicilié(e) 20 clos de la chapelle - 45190 - BEAUGENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORETUAG CONSTRUCTION, M. GAUTERON jeremy domicilié(e) 20 clos de la chapelle - 45190 - BEAUGENCY - France.

La marque MAISONS SYBELLE Maisons Sybelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS SYBELLE Maisons Sybelle est expirée depuis le 27 juin 2023.

NORETUAG CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : F FELIGNE MAISONS FELIGNE MAISON , NORETUAG CONSTRUCTION


NORETUAG CONSTRUCTION, SARL - 20 clos de la chapelle - 45190 - BEAUGENCY - France


NORETUAG CONSTRUCTION, M. GAUTERON jeremy - 20 clos de la chapelle - 45190 - BEAUGENCY - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621687 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.