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Marques déposées par Noret Pascale
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BEE AUBRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEE AUBRAC
Noret Pascale

Numéro de dépôt :
3962496
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2022
BEE AUBRAC de Noret Pascale

Présentation de la marque BEE AUBRAC

Déposée le 20 novembre 2012 par Noret Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BEE AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est Noret Pascale domicilié(e) Ucafol - 12210 - LAGUIOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NORET Pascale domicilié(e) Ucafol - 12210 - LAGUIOLE - France.

La marque BEE AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE AUBRAC est expirée depuis le 20 novembre 2022.


Noret Pascale - Ucafol - 12210 - LAGUIOLE - France


Mme NORET Pascale - Ucafol - 12210 - LAGUIOLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 27 mars 2013 - Retrait partiel n°597453 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Meubles, objets d'art en bois, coussins ; fauteuils ; sièges ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Vêtements.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise a disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, jardinage.